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Sanctionné pour avoir trop travaillé

Prosecuted for having worked too much

 

Un boulanger condamné à plusieurs milliers d'euros d'amende pour... ne pas s'être assez reposé

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Dans l'Aube, un boulanger a été condamné à verser une amende de 3 000 euros pour avoir... trop travaillé. Le commerçant a en effet ouvert sa boutique 7 jours/7, pendant l'été, comme chaque année. C'est cette période estivale qui lui permet de rentrer dans ses frais pour l'année, car sa petite commune de 2 000 habitants voit venir un afflux important de touristes au cours de la belle saison. Une pétition lancée par des habitants circule afin de le soutenir.

Puni pour ne pas s'être assez reposé : c'est la mésaventure qui est arrivée à un boulanger de Lusigny-sur-Barse, une petite commune située dans l'Aube, en région Grand Est. Cédric Vaivre a en effet été condamné pour avoir ouvert sa boulangerie sept jours sur sept pendant l'été. Il devra s'acquitter d'une amende de 3 000 euros à la DIRECCTE, la Direction régionale des entreprises, de la concurrence, du travail et de l’emploi.

Si la sanction peut sembler absurde, il s'agit pourtant bel et bien d'une simple application de la loi : de fait, la réglementation en vigueur impose au minimum un jour de repos par semaine. Quiconque décide d'ouvrir son commerce sans discontinuité, sans disposer des autorisations nécessaires pour le faire, encourt donc potentiellement des sanctions. Mais si la loi à ce sujet est claire, rares sont les fois où des commerçants sont effectivement poursuivis pour avoir « trop travaillé »...

Pourtant, et jusqu’en 2016, Cédric Vaivre bénéficiait bien d’une dérogation. Mais celle-ci n’a pas été reconduite en 2017 ! S'il avait voulu ouvrir en continu tous les jours de la semaine, le seul moyen aurait été d’ouvrir un deuxième établissement. Les habitants de Lusigny-sur-Barse se sont mobilisés pour soutenir leur boulanger. L'ouverture en continu de son commerce est en effet très importante pour la vitalité de la petite commune rurale. Située aux portes du Parc Naturel Régional de la Forêt d'Orient, la bourgade de 2 000 âmes devient en effet très fréquentée en été par la venue des touristes, pendant quelques mois, tandis que la vie est beaucoup plus calme le reste de l'année. Selon Christian Branle, le maire de Lusigny, les décrets encadrant l'ouverture des commerces doivent s'adapter aux spécificités locales.

« Sur une zone touristique, cela semble indispensable que l’on puisse avoir un commerce ouvert tous les jours pendant l’été, il n’y a rien de pire que des commerces fermés lorsqu’il y a des touristes », estime l'élu, interrogé par L’Est éclair.

Si les réglementations pour pratiquer des horaires continus peuvent avoir du sens, dans un contexte où cela pourrait s'apparenter à de la concurrence déloyale, l'absence de concurrence et l'importance d'avoir un boulanger ouvert en continu auraient dû plaider en faveur du boulanger : « Il faut avoir un peu de bon sens, on est dans une petite commune rurale, dans une zone où il n'y a pas énormément de concurrence, lance Christian Branle pour défendre son administré. Laissons travailler les gens alors que les visiteurs attendent ce service ! »

Une pétition de soutien à Cédric Vaivre, lancée fin février, n'avait recueilli qu'une poignée de signatures. L'affaire était passée relativement inaperçue... mais depuis la diffusion d'un reportage ce mardi dans le 13 heures de TF1, de nombreux autres médias s'en sont à leur tour fait le relais, augmentant la portée de la pétition.

En attendant, notre boulanger n'a toujours pas réglé son amende. Il espère qu'elle sera annulée ou au moins minorée, compte tenu de la spécificité de la situation.